• L'avenir des systèmes de santé

    En tant que grand témoin du 41ème congrès, Joël de Rosnay, scientifique, prospectiviste, conférencier international et visionnaire de renommée mondiale nous livre dans cet article ses « visions du futur ».

    La transition des systèmes de santé dans laquelle nous sommes engagés se fonde sur trois aspects : scientifique, technique et humain. Ils nous conduisent à ce que l'on appelle la médecine 4P pour : personnalisée, préventive, participative et prédictive.

    Les progrès concernant la génétique et maintenant l'épigénétique sont considérables. L'épigénétique, c'est la modulation de l'expression des gènes par le comportement. Ces évolutions résultent notamment de l'association entre biotechnologie et numérique, en donnant naissance aux NBIC (nano, bio, info et cogno technologies).

    Par exemple, les nanobiotechnologies jouent un rôle déterminant dans le développement de capteurs qui permettent de transformer un signal biologique en un signal numérique, transmis par internet, envoyé à un médecin ou stocké dans le Big Data.

    Nous ne sommes donc plus désormais à l'aube de la révolution numérique, mais pleinement dedans. Il est temps de considérer qu'Internet fusionne dans un écosystème numérique. On ne va plus sur Internet, on est dans Internet.

     

     « Nous devenons, face aux problèmes de santé, des patients augmentés, ou éclairés. Des hommes et des femmes qui prennent une plus grande responsabilité dans leur capacité à gérer leur normalité, plutôt que leur maladie »

     

    Des patients augmentés

    JDR2Cet écosystème numérique fait que nous sommes devenus des hommes et des femmes augmentés. Nous disposons sur nous d’ordinateurs 100.000 fois plus puissants que ceux qui ont envoyé un homme sur la Lune. Ce sont les smartphones. Et ces ordinateurs hyper puissants nous confèrent des propriétés sensorielles et de communication que nous n'avions pas en naissant. Nous devenons, face aux problèmes de santé, des patients augmentés, ou éclairés. Des hommes et des femmes qui prennent une plus grande responsabilité dans leur capacité à gérer leur normalité, plutôt que leur maladie. Nous disposons désormais de moyens de comprendre comment on peut se maintenir en bonne santé et pas seulement de se faire traiter quand on est malade.

    Le système classique de soins, dont nous sommes en train de sortir, nous fait passer d'une médecine de type curatif à une médecine de type préventif, permettant d'aider les gens à prendre connaissance et soin de leur corps avec des moyens naturels, comme la nutrition équilibrée, l'exercice, la méditation et la gestion du stress. Devenus des patients augmentés, ils sont appelés à jouer un rôle de plus en plus important dans la prise en charge de leur santé. Ces possibilités nouvelles, accessibles à chacun, engendrent une révolution dans la manière de se soigner. Il y a évidemment un risque à ce que ces patients augmentés, communiquent de plus en plus par les réseaux sociaux sur les médicaments à la mode ou sur telle vitamine ou tel supplément alimentaire. Ce qui peut conduire à une cybermédecine, s'appuyant sur un autodiagnostic. Avec un autre risque : que les gens achètent sur Internet des produits contrefaits.

    La remise en cause du système de santé traditionnel

    Ces nouvelles pratiques constituent un ensemble qu'il est nécessaire de comprendre et de gérer pour que cette transition soit pertinente et équitable, dans le respect des personnes et des libertés individuelles. Une telle évolution conduit à la nécessité de mettre en œuvre des nouveaux modèles de santé, qui auront un impact important pour les laboratoires.

    On s’oriente vers la remise en cause du système de santé traditionnel. Un médecin est appelé en consultation ; il détecte les symptômes d’une affection ; il rédige une ordonnance qui prescrit des médicaments ; avec cette ordonnance, le patient se rend dans une pharmacie pour acheter des médicaments remboursés par la Sécurité Sociale ; le laboratoire fait un bénéfice sur la marge entre le coût de production et le prix du médicament de vente en pharmacie. Par contre ce que le médecin ne sait pas c'est ce que devient le patient. Il peut prendre ses médicaments ou les arrêter au bout de quelques jours. Il peut avoir des effets secondaires qui n'ont pas été détectés au cours de la phase d’essais cliniques. Il n’y a plus aucun suivi, alors qu’Internet est aujourd'hui un monde de suivi, d'abonnement, de personnalisation.

    Pour les opérateurs de télécoms, c'est l'abonnement qui compte, un paiement régulier qui constitue une rente. Pour Microsoft, ses logiciels et ses licences, il en va de même. Or l'industrie pharmaceutique, malgré l’essor du numérique, est en dehors de ce monde. Aujourd'hui elle réalise la totalité de  ses marges sur des produits remboursés par l'Assurance Maladie.

    D'où l'importance du niveau de remboursement, du rôle de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des classements pour des produits décrétés thérapeutiquement valables. Or 50 % à 80 % des produits remboursés sont souvent des me-too products[1].

     

     « Les laboratoires ont l'opportunité de se transformer en opérateurs de santé générant des revenus par une combinaison de services et de produits curatifs, préventifs, prédictifs et participatifs »

     

    Vers un Programme de Maintenance de la Santé ?

    JDRCe modèle classique à l'envers, qu'est-ce qui peut le remplacer ? En fait nous avons déjà la réponse. Comme évoqué en introduction nous avons  assisté ces dernières années à la   naissance d'un nouveau modèle de santé grâce à l'épigénétique et à des dispositifs d'évaluation définis dans le  concept de la médecine 4P.

    L'épigénétique ouvre la voie à une prévention quantifiable. On peut donc désormais « faire quelque chose pour soi », permettant de se maintenir  dans le meilleur état de santé possible et le mesurer  avec les trackers et biocapteurs de la e-santé ou « santé connectée ».

    Nous pouvons surtout y parvenir au travers d'un programme que j’appelle le PMS, ou Programme de Maintenance de la Santé.

    Par comparaison, la maintenance d'une voiture peut se faire à distance, en faisant varier quelques éléments fondamentaux de son programme informatique interne. Or, contrairement à une automobile, notre corps ne bénéficie pas d'une maintenance régulière personnalisée. Nous nous  limitons à une auto maintenance. Par exemple en faisant attention à ce que nous mangeons, en achetant des produits bio, en évitant de consommer trop de graisses, en faisant du sport ou du yoga. Mais par contre nous ne bénéficions d’aucune  maintenance assistée par des professionnels à  travers un Programme de Maintenance de la Santé. Un tel programme pourrait résulter par exemple, de l'association entre une grande entreprise  pharmaceutique et une compagnie d'assurance.

    Le développement de ce Programme de Maintenance de la Santé, qu'on serait prêt à payer comme on le fait pour une assurance, constitue une opportunité stratégique majeure pour la grande industrie pharmaceutique, si elle le comprend et s’y adapte.

    Les laboratoires ont l'opportunité de se transformer en opérateurs de santé  générant des revenus par une combinaison de services et de produits curatifs, préventifs, prédictifs et participatifs.

    Il s'agit de faire en sorte que les gens se sentent suivis de manière personnalisée. Moins de médicaments, plus de suivi. Et surtout, au plan commercial, le remplacement de la marge par la rente. Evidemment, l'impact de ce changement pour l'industrie pharmaceutique sera considérable.  Ils pourront devenir des opérateurs de santé développant des Programmes multidimensionnels de Maintenance de la Santé, à la fois préventifs et participatifs. C'est-à-dire proches des gens, leur permettant de mieux se connaître et d'agir de manière optimale pour leur santé.

    Cette transition des systèmes de santé, dans laquelle nous sommes engagés, peut ouvrir des perspectives positives pour tous. Mais nous devons aussi rester vigilants. Nous allons vers une désintermédiation, et une « ubérisation » des systèmes de santé. Ce qui présente un risque  pour la pharmacie, le médecin traditionnel et les laboratoires pharmaceutiques. C'est un vaste et déterminant chantier que d'agir pour éviter ce risque.

    Des propositions constructives ont déjà été déjà faites, notamment par la FEHAP ou le Cercle des Décideurs Numérique et Santé. Nous devons continuer à agir dans ce sens.

     

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    [1] Désigne un médicament commercialisé dans le même segment thérapeutique porteur qu’une innovation majeure et qui ne s’en différencie que peu. 

  • Anticiper les innovations de demain

    Frédéric Bizard, expert reconnu du secteur de la santé, a tout d’abord dressé un état des lieux du système de santé et de la protection sociale en France.

    Le diagnostic qui s’impose à nous est d’autant plus difficile qu’il est paradoxal selon lui puisqu’il permet de dresser deux tableaux ambivalents de la situation : un « tableau rose » et un « tableau noir ».

    Une crise multiforme

    Tout d’abord, la crise que connaît le système est la plus grave depuis sa fondation et présente plusieurs visages.

    En premier lieu, le système de santé et de protection sociale français est en proie à une crise d’efficacité mise en lumière par un manque d’efficacité allocative et productive, c’est-à-dire une allocation des ressources et une organisation non optimales.

    Le système de santé français connaît un déclin alors même que les dépenses en santé s’avèrent plus élevées en France que dans les autres pays de l’OCDE. Si notre système de santé français est essentiellement centré sur l’hôpital et sur le soin, cette approche, qui a pu s’avérer gagnante au vingtième siècle, doit être repensée  au XXIème siècle. Il faut aller vers une approche globale de la santé (et non simplement du soin) et une organisation centrée sur l'usager (donc à dominante ambulatoire).

    « Il faut investir dans l'humain pour rendre les personnes capables de rester en bonne santé »

    bizard PSS

     Trois variables illustrent bien ce manque d'efficacité : la mortalité prématurée, l’espérance de vie sans incapacité et les inégalités sociales, variables qui sont peu  favorables à la France, en comparaison avec les autres pays de l’Union Européenne.

     En second lieu, nous assistons à une crise du financement du système de santé français. Les comptes sociaux ne sont pas équilibrés et cet objectif semble hors  d'atteinte en l'état du système. Bien que nous ayons conscience qu’il nous faille évoluer vers un financement mixte, le système actuel reste basé sur les revenus  du travail. Le sous-financement du système de santé français le rend trop dépendant de la conjoncture économique.

     En outre, la gouvernance de notre système de santé est en crise. Selon Frédéric Bizard, « il n’y a pas de pilote dans l’avion, l’Etat a repris la main sans vision ».  C’est d’ailleurs ce qui a été initié avec l’installation des Agences régionales de l’hospitalisation (ARH) puis des Agences régionales de santé (ARS) mais selon lui,  il s’agit d’une « étatisation sans vision » car les dernières lois santé n’insufflent pas de véritable stratégie. On a affaibli la démocratie sanitaire, sans la remplacer  par une alternative étatique efficace.

     Enfin, nous enregistrons également une crise de confiance. Nous bénéficions d’un système partenarial entre toutes les parties unique au monde, qui suppose  toutefois une confiance entre tous les acteurs.

    Compte tenu des difficultés que traverse notre système, la confiance s’amenuise et chaque acteur rejette la responsabilité sur d’autres pour expliquer les  faiblesses du système. Plus globalement, notre société actuelle est davantage basée sur la défiance, ce qui résulte certainement du modèle corporatiste,  morcelé et non universel de notre modèle de protection sociale. Cette crise de confiance est prégnante, les Français semblent pessimistes sur l’avenir du  système de santé et les salariés du secteur de la santé, qui représentent deux millions de personnes, le ressentent au quotidien.

    Des perspectives

    Néanmoins, « un tableau rose » peut se dessiner puisque nous n’avons jamais disposé d’autant de ressources matérielles et financières, de nouvelles technologies thérapeutiques et de ressources humaines (médicales, paramédicales, sociales, etc.) aussi bien formées.  Si en 1960, la santé représentait 3,5% du produit intérieur brut (PIB), aujourd’hui, ce chiffre atteint 11%.

    Il ne s’agirait donc pas d’un problème de ressources mais bien d’une mauvaise adéquation du système pour utiliser ces ressources. Selon Frédéric Bizard, cela résulte d’un manque de réforme structurelle  par les derniers gouvernements, où l’on n'a fait que gérer (le déclin) en colmatant les brèches.

    Quel modèle de protection sociale pour la France ? Tout l’enjeu réside alors dans la capacité de trouver un consensus sur des grands principes et une orientation pérenne au sein de la société, ce qui nécessite un débat démocratique.

    « Nous n’avons jamais eu autant de nouvelles technologies thérapeutiques et de ressources humaines aussi bien formées »

    Quelles pistes pour demain ?

    Tout d’abord, Il faut passer d'une approche soin à une approche santé, c'est une évolution de stratégie. Selon Frédéric Bizard, les déterminants de l’état de santé d’une population se répartissent de la manière suivante : 20 % dépend du système de soins, 40% du développement économique et social, 30% des comportements individuels et 10% de l’environnement. Le système de soins serait donc un déterminant minoritaire.

    Pour ce faire, les deux axes à suivre sont, d’une part, le maintien en bonne santé et le meilleur soin au meilleur coût (notion d'efficience). Une politique de maintien en bonne santé  va au-delà du simple principe de prévention, elle permet de repousser l’âge de l’entrée dans le système de soins, et, d’autre part, l’intégration de la santé au cœur de toutes les politiques publiques. Le deuxième axe d'efficience est indispensable pour un accès à une innovation pour tous.

    Ensuite, il est indispensable de favoriser les innovations. Pour cela, les innovations doivent être valorisées au juste prix, favoriser la concurrence et faire preuve d’innovation sociale et politique, en intégrant la santé dans toutes les politiques publiques.

     

    Concrètement, quelles mises en pratique ?

    Frédéric Bizard a également délivré des exemples concrets pour illustrer son propos. À titre d’exemple, il a cité la possibilité de dupliquer ce qui a d’ores et déjà été réalisé en cancérologie à l’ensemble des pathologies, notamment la mise en place d’un contrat patient (cf. le programme personnalisé de soins) qui précise les objectifs à atteindre dans la prise en charge thérapeutique du patient avec la garantie d’avoir une stratégie préalablement déterminée.

    Autre exemple, la nécessité de réviser les ordonnances de 1958 qui ont créé les centres hospitalo-universitaires (CHU) et les médecins à temps plein hospitalo-universitaires, afin de valoriser la médecine générale en créant des centres ambulatoires universitaires (CAU). Enfin, une révision des modèles hospitaliers français est selon lui indispensable car ils ne sont plus adaptés à la réalité clinique.

     

    Synthèse réalisée par Noémie Leclaire, Chargée de mission

     

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  • Campagne budgétaire des établissements et services sociaux et médico-sociaux

    Dans l'attente de la publication des textes réglementaires venant en application de la loi d'adaptation de la société au vieillissement et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016, une instruction interministérielle datée du 10 octobre 2016 est venue préciser le calendrier budgétaire 2017 ainsi que les modalités de transmission des documents budgétaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux.

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  • La laïcité dans les structures privées à but non lucratif. 1ers repères du Comité de réflexion éthique

    Interpellée par ses adhérents, qui ont exprimé le besoin d’une réflexion institutionnelle apaisée et distanciée sur la laïcité à laquelle adosser les pratiques professionnelles d’accompagnement, de soin, d’enseignement et de management, La FEHAP a fait le choix de se saisir de ce sujet sensible. C’est à la fois pour réaffirmer son attachement au principe républicain de laïcité et à la liberté de conscience qui le sous-tend, et pour accompagner et nourrir les démarches institutionnelles de ses adhérents que la fédération a travaillé cette année sur le sujet dans le cadre de son Comité de réflexion éthique. La fédération vient de publier un premier document présentant des repères, issus de ces réflexions. Sans prétention à l’exhaustivité, ces repères constituent un cadre général de réflexion, le point de départ d’un cheminement, et ne se substituent en aucun cas à d’autres productions récentes éclairantes sur le sujet, comme celles de l’Observatoire national de la laïcité par exemple.

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  • Le Crédit d’impôt associatif fait l’unanimité à l’Assemblée nationale

    Le 18 novembre 2016, les députés de toutes sensibilités politiques qui ont adopté le crédit d’impôt privé non lucratif, annoncé par le Premier ministre le 7 octobre dernier. C’est un signe fort donné au monde associatif, des fondations et des mutuelles, salué par la FEHAP et ses partenaires.

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  • Le Service civique, une expérience citoyenne et solidaire

     


     

     Auteur

    Audrey Shebabo,
    Chargée de communication


     

    Anouk, Émilie, Laura, Roxane et Souad sont volontaires en Service civique dans des établissements et services de la FEHAP. Ces jeunes ont participé aux côtés de 70 autres volontaires à un grand rassemblement des forces de l'engagement à l'occasion de la présentation de la 5e promotion des lauréats de "La France s'engage" à l'Élysée le 31 août 2016.

     

    Le label « La France s'engage » récompense les projets les plus innovants au service de la société dans divers domaines (éducation, culture, solidarité, écologie, santé, citoyenneté). La motivation et la fierté manifestée par les jeunes dans le cadre de leur engagement constituent un retour très positif de l’expérience qu’est le Service civique au sein du secteur social, médico-social et de la santé.

    Service civique - Photo de groupe mini

    RASSEMBLEMENT DES FORCES DE L'ENGAGEMENT A L'ELYSEE


    L'Agence du Service civique a profité de cette manifestation du 31 août pour rassembler, dès le matin, 75 jeunes dans ses locaux. Accueillis par Yannick Blanc, Président de l'Agence et Haut-Commissaire à l'engagement, ils ont ensuite eu un temps de travail en atelier pour échanger sur le « Service civique demain » autour de ces questions : Pourquoi s’engager ? Qu’est-ce que mon engagement a changé dans mes envies ? Quelle perception de cet engagement par les autres ? Puis, ils ont formulé 3 propositions pour faire évoluer le Service civique, conformément aux objectifs fixés par le Président de la République d’avoir 330 000 jeunes en mission en 2018 (ils étaient 60 000 en 2015), soit la moitié d’une classe d’âge. Hausse du montant de l’indemnisation, souhait de rester dans le cadre du volontariat, communication dans les écoles et les universités : les jeunes ont donné leur avis et le fruit de ces ateliers a été restitué par un jeune « ambassadeur », l’après-midi au Palais de l'Élysée, en présence de François Hollande.

     

    Service civique - AnoukJe m'appelle Anouk Langlais, j'ai 25 ans, un Master 1 en Psychologie et je rentre en Master 2 en septembre à l'université de Nanterre (Paris 10). Je me suis tournée vers le Service civique car j'étais en année de césure, je voulais me rendre utile auprès de personnes dans le besoin, changer d'univers et acquérir une expérience professionnelle, tout en restant dans mon domaine de prédilection, le social.

    « Travailler auprès des personnes en situation de handicap est une forme d'engagement »

    Cette expérience m’a permis de conforter mon choix de poursuivre ma formation de psychologue et de poursuivre mon engagement civique en travaillant dans des associations visant à venir en aide aux personnes handicapées.

     « Pendant 8 mois j'ai eu l'impression d'être utile »

     J'ai réalisé une mission de 9 mois au sein de la Résidence Antoine Portail (Association Monsieur Vincent), accueillant des personnes âgées dépendantes et pouvant souffrir de handicaps ou de troubles cognitifs sévères. Cette mission avoir un fort aspect relationnel : passer du temps avec des personnes isolées, les accompagner quand elles en avaient besoin dans leur vie quotidienne (courses, rangements, rendez-vous médicaux, promenades, etc.). Je participais au fonctionnement du Pôles d'activités et de soins adaptés(PASA). J'ai également mis en place un atelier de lecture hebdomadaire.

     

    Service civique - Emilie

    Je m’appelle Emilie Rayne, j’ai 23 ans. J'ai fait des études en anthropologie et je suis actuellement en phase de terminer un master 2 en anthropologie appliquée. Ayant du temps libre pendant cette année, j'ai souhaité m'investir dans un projet social à long terme. J'ai toujours eu un bon contact avec les personnes âgées et j'ai donc voulu m'investir auprès de ce public.

    « Il est important de créer du lien avec les personnes les plus isolées simplement en passant du temps avec elles »

    Je suis en Service civique au sein de la Résidence Antoine Portail (Association Monsieur Vincent), dans le 6e arrondissement de Paris. Mes missions principales sont l'accompagnement des résidents au quotidien, dans leurs activités dans la résidence et aussi pour des sorties à l'extérieur, pour faire des courses, des ballades ou encore pour les rendez-vous médicaux. Il est important aussi de créer du lien avec les personnes les plus isolées, simplement en passant du temps avec elles et en leur rendant de petits services.

     

    Je suis Laura, j'ai 22 ans. L'année passée, j'ai décidé d’interrompre mes études dans le domaine social pour prendre une année sabbatique. Je recherchais une nouvelle expérience professionnelle qui me correspondait et qui pourrait m'apporter de nouvelles choses. Le Service civique permet à chaque jeune de choisir un domaine qui lui correspond et la durée qui lui convient. Il permet à chacun de tenter sa chance dans le domaine choisi, et pourquoi pas de trouver une formation ou un emploi plus tard ?

    « Le Service civique m'a confortée dans mon souhait de travailler dans le social »

    Cette expérience m’a confortée dans mon choix de préparer le diplôme de Conseillère en économie sociale et familiale, pour exercer auprès des personnes âgées. Je suis en Service civique au sein de la Résidence Sainte Anne d'Auray (Association Monsieur Vincent), mais ma mission se concentre davantage sur le Service de soins infirmiers à domicile. Elle consiste à effectuer des visites de convivialité auprès de personnes âgées et/ou handicapées, d'organiser et participer à des activités, jeux de société, de sensibiliser les âgés à l'utilisation de l'outil informatique, de recueillir la mémoire de ces personnes et de valoriser leurs témoignages.

     

    Service civique - Roxane

    Je m’appelle Roxane Turgon, j’ai 24 ans et suis diplômée en psychologie clinique depuis un an. En plus du Service civique, je travaille en tant que psychologue dans une association qui prend en charge des personnes souffrant de troubles du comportement alimentaire. J'ai choisi de faire un Service civique spécifiquement dans le champ médico-social et auprès des personnes âgées car j'avais déjà réalisé un stage en EHPAD qui m'avait plu et je souhaitais acquérir davantage d'expérience dans ce domaine.

    Ma mission au sein de l'association Atmosphère est de réaliser des visites à domicile chez des personnes âgées isolées, afin de leur proposer des échanges et des activités pour les sortir de leur isolement. Cela m'a donné envie de travailler avec les personnes âgées en tant que psychologue. Pourquoi pas après ma thèse ?

     

     Christine Groetzinger, Directrice de la Résidence Sainte Anne d’Auray (92) et tutrice de jeunes :  
    « Ensemble, nous réajustons la mission des jeunes. Selon leurs personnalités, leurs envies et leurs idées, nous continuons à écrire cette histoire. »

     

    Service civique - Souad

    Je m'appelle Souad Derbal, j’ai 21 ans et suis actuellement étudiante en psychologie. Je me suis tournée vers un Service civique pour me rendre utile et m'échapper un peu du quotidien tout en étant indemnisée.

    Ma mission au sein de la maison de retraite de Sainte-Marthe (Association ISATIS) est de proposer et de participer à des activités telles que des jeux en groupe, des jeux de société, des sorties ou encore des discussions sur l'actualité avec les résidents. Cette mission m'a permis de découvrir un milieu professionnel que je ne connaissais pas. C'est une belle découverte pour mes projets professionnels à venir. Je souhaite exercer le métier de psychologue clinicienne dans un environnement hospitalier ou en gériatrie, auprès de personnes âgées.

     

    >>> Pour tout renseignement, contactez service.civique@fehap.fr <<<

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

  • Campagne talents : rejoignez le secteur privé non lucratif

    La FEHAP lance une campagne de communication, en collaboration avec l’agence Kazoar, dans l’objectif d’accroître la notoriété du secteur privé non lucratif de la santé et des solidarités. Multi-canaux et multi-formats, cette campagne met en avant les atouts du secteur auprès des futurs professionnels de la santé, du social et du médico-social avec le mot d’ordre « Rejoignez un secteur qui valorise vos talents ».

    Une nouvelle impulsion à la communication de recrutement des établissements et services est donnée, en introduisant plus de proximité, d’humanité et d’attractivité dans les messages et les supports mobilisés. L’enjeu est aussi d’accompagner le recrutement des « métiers en tension », médecins, aides-soignants, kinésithérapeutes, ergothérapeutes, etc. Un kit de communication électronique, comprenant quatre vidéos promotionnelles, une affiche et un flyer sera mis à disposition.

     

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  • Loi travail : une formation pour comprendre ce qui va changer

    La loi du 8 août relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels entraîne une nouvelle architecture du Code du travail impliquant des changements au sein des établissements dans les relations collectives et individuelles de travail.

    Dans cette perspective et afin de vous permettre de maîtriser les points essentiels des nouvelles dispositions, la fédération propose de nombreux outils afin de faciliter la compréhension de cette nouvelle loi : une circulaire commentant l'ensemble des dispositions impactant les relations de travail au sein des structures privées non lucratives, des fiches pratiques intégrant les impacts de la loi ;

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  • Crédit d’impôt associatif : continuez la mobilisation sur le terrain !

    Le vendredi 7 octobre, à l’occasion des 115 ans de la Loi de 1901, le Premier ministre Manuel Valls a reçu à

    Matignon la FEHAP ainsi les autres têtes de réseaux du secteur privé non lucratif en présence des ministres Patrick Kanner, Ségolène Neuville et Pascale Boistard.

    Le Premier ministre a annoncé la création, à compter du 1er janvier 2017, d’un crédit d’impôt associatif qui serait établi sur 4% des rémunérations brutes sous 2,5 fois le SMIC, à valoir sur la taxe sur les salaires.

    Cette annonce répond à la demande portée par la FEHAP et ses partenaires de création d’un crédit d’impôt pour l’action solidaire (CIAS), adoptée par le Sénat en novembre 2015. La campagne entamée l’année dernière a donc porté ses fruits grâce à la mobilisation des adhérents FEHAP sur les territoires auprès des parlementaires mais

    également grâce à l’engagement de l’APAJH, la CNAPE, la Croix-Rouge française, la FNARS, l’Unapei, UNICANCER et l’UNIOPSS aux côtés de la FEHAP. Le combat n’est cependant pas encore gagné et la prochaine étape du débat parlementaire autour du Projet de loi de finances (PLF) pour 2017 sera cruciale. Il s’agit d’obtenir l’engagement que cette mesure ne sera pas reprise dans les budgets et les tarifs sanitaires, sociaux et médicosociaux et de fédérer une unanimité républicaine autour de ce crédit d’impôt afin d’assurer sa longévité. La mise en application sur le terrain sera aussi un enjeu et la FEHAP prendra des initiatives sur ce sujet, en lien avec ses partenaires. Pour l’heure, la Fédération appelle ses adhérents à poursuivre leur mobilisation auprès des parlementaires, afin que cette mesure soit incarnée concrètement dans les circonscriptions et départements d’élection de chacun des députés et sénateurs

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  • GHT : pour une approche collégiale et transversale

    Le Conseil d’administration de la FEHAP a validé, le 6 juillet 2016, une méthode collégiale et transversale d’approche des Groupements hospitaliers de territoire (GHT) pour l’ensemble des adhérents sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fédération. L’idée est que chaque GHT ait un interlocuteur FEHAP, identifié par le Délégué régional concerné, en charge de fédérer les questions et points de discussion avec le GHT de ses pairs du même territoire. L’enjeu est d’éviter les situations de dialogue bilatéral déséquilibré et de favoriser une approche à 360° des besoins des usagers et des territoires. 

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